J.O. 21 du 26 janvier 2005
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Arrêté du 7 décembre 2004 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne
NOR : DEVO0540017A
Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 7 décembre 2004, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Rhône-Alpes :
Titulaire : M. Jean-Philippe Bayon, en remplacement de M. Jean-François Barnier ;
Suppléant : M. Christian Avocat, en remplacement de M. André Gery.